Site officiel de la ville de Bois d'Arcy

7.1.3 Notice des servitudes

7.1.3 Notice des servitudes

7.3 Annexes informatives

7.3.1 Carte des secteurs archéologiques [PDF]

7.3.2 Arrêté préfectoral relatif au classement acoustique des infrastructures terrestres [PDF]

7.3.3 Délibération permis démolitions et clôtures [PDF]

7.3.4 Installations classées pour la protection de l’environnement [PDF]

7.3.5 Carte des itinéraires de randonnées pédestres [PDF]

7.3.6 Carte et arrêté relatif à l'aléa retrait gonflement des argiles [PDF]

7.3.7 Règlement local de publicité [PDF]

7.3.8 Carte des ZNIEFF et Natura 2000 [PDF]

7.3.9 Carte des zones humides [PDF]

7.3.10 Étude zones humides secteur Lisières 2019 [PDF]

7.3.11 Arrêté prefectoral risque d'exposition au plomb [PDF]

8. Bilan de la concertation

Bilan de la concertation [PDF]

9. Avis des Personnes Publiques Associées

10. Avis et conclusions Commissaire Enquêteur

Avis et conclusions Commissaire Enquêteur [PDF]