VILLE DE BOIS D'ARCY
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La Mairie/Publication des actes

Publication des actes

Arrêtés municipauxDécisions municipalesConseils municipaux
Arrêtés municipaux

COBA - Course cycliste le dimanche 28 août 2022
Date de publication : 27/07/2022
Fin de publication : 27/09/2022

COBA - Course cycliste le dimanche 28 août 2022

56 ko - Dernières modifications : 27/07/2022

Fouille sur trottoir pour branchement ENEDIS rue Georges Méliès croisement Avenue Fritz Lang
Date de publication : 25/07/2022
Fin de publication : 25/09/2022

Fouille sur trottoir pour branchement ENEDIS

201 ko - Dernières modifications : 25/07/2022

Arrêté Tour de France
Date de publication : 20/07/2022
Fin de publication : 20/09/2022

Arrêté Tour de France

57 ko - Dernières modifications : 20/07/2022

Arrêté de mise en demeure de mise en sécurité - Procédure ordinaire
Date de publication : 15/07/2022
Fin de publication : 15/09/2022

Arrêté de mise en demeure de mise en sécurité

123 ko - Dernières modifications : 15/07/2022

Interdiction de stationnement pour installation d'une roulotte de chantier et du matériel pour les ravaux - Parking de l'église
Date de publication : 13/07/2022
Fin de publication : 13/09/2022

Interdiction de stationnement pour installation d'une roulotte

155 ko - Dernières modifications : 13/07/2022

Délégation temporaire de signature à Mme Anne Beaulieu
Date de publication : 13/07/2022
Fin de publication : 13/09/2022

Délégation temporaire de signature

81 ko - Dernières modifications : 13/07/2022

Délégation temporaire de signature à Mme Adeline Jacomo
Date de publication : 13/07/2022
Fin de publication : 13/09/2022

Délégation temporaire de signature

82 ko - Dernières modifications : 13/07/2022

Renouvellement d'un branchement au plomb
Date de publication : 13/07/2022
Fin de publication : 13/09/2022

Renouvellement d'un branchement au plomb

82 ko - Dernières modifications : 13/07/2022

Travaux sur le réseau de télécommunication sur les voies en agglomération
Date de publication : 12/07/2022
Fin de publication : 12/09/2022

Travaux sur le réseau de télécommunication

54 ko - Dernières modifications : 12/07/2022

Démolition d'une maison au 22 rue Marcel Hirbec
Date de publication : 04/07/2022
Fin de publication : 04/09/2022

Démolition d'une maison au 22 rue Marcel Hirbec

73 ko - Dernières modifications : 04/07/2022

Décisions municipales
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Information liée à la signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public
Date de publication : 02/08/2022
Fin de publication : 02/10/2022

Information liée à la signature d'une convention

103 ko - Dernières modifications : 02/08/2022

Signature d'un contrat de cession
Date de publication : 02/08/2022
Fin de publication : 02/10/2022

Signature d'un contrat de cession

75 ko - Dernières modifications : 02/08/2022

Attribution du marché n°22055
Date de publication : 02/08/2022
Fin de publication : 02/10/2022

Attribution du marché n°22055

95 ko - Dernières modifications : 02/08/2022

Signature d'un contrat de cession
Date de publication : 02/08/2022
Fin de publication : 02/10/2022

Signature d'un contrat de cession

78 ko - Dernières modifications : 02/08/2022

Signature d'un contrat de cession
Date de publication : 02/08/2022
Fin de publication : 02/10/2022

Signature d'un contrat de cession

81 ko - Dernières modifications : 02/08/2022

Attribution du marché (lot 2) relatif à la consultation n°22-037
Date de publication : 26/07/2022
Fin de publication : 26/09/2022

Attribution du marché (lot 2) relatif à la consultation n°22-037

144 ko - Dernières modifications : 26/07/2022

Attribution du marché (lot 1) relatif à la consultation n°22-037
Date de publication : 26/07/2022
Fin de publication : 26/09/2022

Attribution du marché (lot 1) relatif à la consultation n°22-037

133 ko - Dernières modifications : 26/07/2022

Formation élus
Date de publication : 25/07/2022
Fin de publication : 25/09/2022

Formation élus

88 ko - Dernières modifications : 25/07/2022

Signature d'une convention de formation professionnelle
Date de publication : 15/07/2022
Fin de publication : 15/09/2022

Signature d'une convention de formation professionnelle

99 ko - Dernières modifications : 15/07/2022

Signature d'un contrat de cession
Date de publication : 15/07/2022
Fin de publication : 15/09/2022

Signature d'un contrat de cession

99 ko - Dernières modifications : 15/07/2022

Conseils municipaux

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