Depuis octobre 2015, après modification du réglement intérieur du Conseil municipal, il a été décidé de proposer cet espace d'expression libre aux groupes politiques de la municipalité.
Accompagner nos jeunes sur le chemin de la citoyenneté.
Alors que notre pays traverse une crise politique majeure, il nous paraît essentiel de poursuivre nos actions auprès des jeunes arcisiens pour qu’ils deviennent des citoyens responsables. À Bois d’Arcy nous avons la chance d’avoir un Conseil Municipal des Jeunes très investi qui effectue de nombreuses missions en faveur de la solidarité et de l’environnement à l’image des collectes effectuées pour des causes solidaires, aux opérations "nettoyons la nature" ou à leur présence lors de nos commémorations. Parmi eux, deux jeunes ont suivi une formation pour devenir porte-drapeau. Plus qu’un symbole, cette implication prouve qu’ils ont compris leur rôle dans la transmission du devoir de mémoire. Et toujours dans cet apprentissage de la citoyenneté, les élèves de CM2 viennent de recevoir leur passeport du civisme pour récompenser les actions qu’ils ont menées avec leur enseignant ou en lien avec les services de la Ville pour montrer leur engagement citoyen. L’équipe municipale majoritaire est fière de cet engagement et espère qu’ils deviendront des citoyens investis. En attendant nous vous souhaitons à toutes et à tous un très bel été.
Éviction des conseils de quartier
Alors que la municipalité se targue que « les conseils de quartier sont au coeur de la politique de démocratie locale », comment expliquer que les membres siégeant au conseil municipal ne peuvent plus y participer. Un élu de notre groupe, faisant partie d’un conseil de quartier comme n’importe quel arcisien, s’est vu mis à la porte de cette instance consultative sans autre explication que celle de la modification de son règlement intérieur. Aucune information jusqu’à ce jour ne nous est parvenue concernant cette modification. Il est mentionné dans le magazine de juin que chacun est le bienvenu. Qui a décidé que les conseillers municipaux ne siégeraient plus en tant qu’arcisien lambda ? N’est-ce pas le conseil municipal qui fixe la dénomination, la composition ainsi que les modalités de fonctionnement ? Cette décision est anti démocratique . Être élu signifierait donc la fermeture des portes et surtout une participation citoyenne mise à mal. Nous habitons la commune et ce simple fait devrait nous permettre d’intégrer une instance où il est question de notre lieu de vie. Ces conseils de quartier absorberont-ils les comités consultatifs ?
Depuis le 1er juillet 2022, les articles L. 2131-1 et R. 2131-1 du Code général des collectivités territoriales ont été modifiés en application de l’ordonnance n° 2021-1310 et du décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. Les actes réglementaires et les décisions ne présentant ni un caractère réglementaire ni un caractère individuel (certain(e)s arrêtés municipaux, décisions du Maire et délibérations du Conseil) font l’objet d’une publication sous forme électronique, sur le site internet de la Ville.
Le Conseil municipal, en application de textes législatifs ou réglementaires le prévoyant ou en vertu de sa compétence générale, règle, par ses délibérations, les affaires de la commune.
Les décisions sont prises lors de séances publiques réunissant, sous la présidence de Monsieur le Maire, les membres dudit Conseil et durant lesquelles les affaires « d’intérêt communal » (liste des projets de délibérations) inscrites à « l’ordre du jour » sont examinées et soumises au vote des conseillers.
La décision du Conseil Municipal est formalisée via l’acte « délibération ».
Sont ainsi publiés pour chacune des séances :
- L’ordre du jour ;
- La liste des délibérations examinées ;
- Le procès-verbal de la précédente séance ;
- Les délibérations.
Dans le cadre de l’exercice de ses compétences propres, Monsieur le Maire prend des décisions, formalisées via des arrêtés municipaux, à caractère réglementaire ou individuel, étant ici précisé que les « individuels » n’ont pas à être publiés puisqu’ils sont notifiés à l’intéressé.
2 avenue Paul Vaillant-Couturier
Tél : 01 30 45 83 83
2 avenue Fritz-Lang
Tél : 01 39 48 00 22
1, rue Alexandre Turpault
Tél : 01 30 45 83 83
6, avenue Paul Vaillant-Couturier
Tél : 06 70 17 59 09
7, rue Abel Gance ZAC Croix Bonnet
Tél : 01 30 05 63 00
11, rue du Parc
Tél : 01 30 07 11 80
38, avenue Paul Vaillant-Couturier
Tél : 01 30 45 84 00
2022-2023
Le budget 2024 de la Ville, adopté en Conseil municipal le mardi 26 mars 2024, fait la part belle aux investissements qui permettront de livrer plusieurs projets impactant pour les Arcisiens.
En 2024, le budget d’investissement de la Ville s’élève à 13,2 millions d’€. Nouveaux équipements sportifs, nouveaux espaces de vie en pleine nature pour tous... Bois d’Arcy investit pour votre cadre de vie.
Une ville agréable
La Ville poursuit ses investissements pour vous livrer
en 2024 un quartier de la Tremblaye flambant neuf,
un belvédère rénové et une nouvelle halle de marché
moderne. D’autres projets vont voir le jour pour améliorer
votre cadre de vie et verdir la ville tels que la création
d’une micro-forêt urbaine au carrefour du Puits
et d’un jardin pédagogique à l'angle des rues Hoche et
Voltaire.
Une ville sécurisée
30 nouvelles caméras de surveillance vont être installées
en 2024 sur le territoire communal, certaines sont déjà en
place au rond-point des Frères Lumière. Pour votre sécurité,
la Ville investit également dans l’armement des agents
de la Police Municipale, dont les effectifs continuent d’être
renforcés avec un recrutement prévu dans l’année.
Une ville familiale
Avec l’inauguration de la crèche Rosa-Bonheur et du
Relais Petite Enfance (RPE) prévue à l’automne et la
création d’un espace dédié aux 16-25 ans, la Ville s’assure
d’offrir un environnement idéal pour s’épanouir à
tous âges. Elle améliore aussi le cadre de vie dans les
écoles avec la végétalisation d’une première cour à
l'école E. Vigée Le Brun.
Une ville solidaire
Via le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS), la Ville investit
pour le bien-être des seniors avec le déploiement de nombreuses
activités et offres dédiées : le parcours mémoire, les
journées santé ou encore l’accompagnement des proches
aidants.
Une ville dynamique
En cette année de Jeux Olympiques et Paralympiques, la
Ville accélère le développement de ses infrastructures
sportives. 2024 sera l’année de naissance de plusieurs espaces
de street workout répartis dans toute la ville, d’une
nouvelle aire de glisse, d’un terrain de basket-ball 3x3.
Ces projets s’ajoutent à la création de deux terrains de
padel au COSEC. La Ville prévoit également la création
d’un nouvel espace sportif à la Croix-Bonnet.
Côté culture, Bois d’Arcy sera l’une des premières communes
du sud-Yvelines à inaugurer sa Micro-folie, que
vous découvrez en page 29 de ce magazine. Au printemps,
des oeuvres de street art vont aussi fleurir sur les murs et
le mobilier urbain de la Ville dans le cadre du projet "Art
dans la ville" lancé en 2024.
Une ville plus durable
Entamée depuis plusieurs années, la démarche éco-responsable
de la Ville se poursuit avec le verdissement de
sa flotte automobile. De nouveaux véhicules électriques
de tous types (utilitaires, véhicules légers, vélos) vont augmenter
le parc vert de la Ville et faciliter les déplacements
des agents. Afin d’offrir la possibilité aux Arcisiens de passer
à l’électrique, de nouvelles bornes de recharge vont
voir le jour.
La Ville passe à 100% d’éclairage LED avec le remplacement
de 568 candélabres cette année.
Enfin, le renouvellement des chaudières de la Ville continue
en faveur de modèles plus économes en énergie.
Une ville innovante
La mise en place d’un guichet unique et d’un
nouveau mode de gestion de la relation usager
permet de faciliter la prise en charge des Arcisiens
et d’améliorer le traitement des dossiers.
Plus de la moitié des recettes de la Ville proviennent des impôts locaux comprenant principalement la taxe foncière.
Les achats et contrats de prestations
ont augmenté en moyenne de 10 à 20 % :
• + 40% pour l'achat de papier et les
produits liés
• + 28% pour les transports collectifs
(carburant)
• + 17% sur le matériel de petit équipement
• + 8% sur les contrats de maintenance
Face à l'envolée des prix, la Ville met
tout en oeuvre pour réaliser des économies.
Mais cela ne peut se faire au
détriment de la qualité des services
rendus aux habitants.
Ainsi la grille tarifaire des prestations
proposées par la Ville est en cours de
révision pour mieux coller à la réalité
des coûts qu'elles représentent pour
la collectivité et reporter une faible
partie de l'inflation sur les tarifs. L'objectif
est de maintenir une offre de
service de qualité tout en trouvant le
bon équilibre pour garantir un accès
équitable à tous.
Les nouveaux tarifs seront proposés
au prochain conseil municipal au mois
de juin.
(Cadre d’emplois des adjoints administratifs territoriaux ou grade des rédacteurs territoriaux)
(Cadre d’emploi des Adjoints Administratifs Territoriaux)
(Cadre d’emplois des agents sociaux territoriaux)
(Cadre d’emplois des Techniciens)
(Cadre d’emplois des rédacteurs ou des attachés territoriaux)
Tél : 01 30 45 83 83
2 avenue Paul-Vaillant-Couturier
Pendant les périodes scolaires
• Hôtel de Ville
Lundi, mardi, mercredi et vendredi :
8 h 30 à 12 h 30 - 13 h 30 à 18 h
Jeudi : 12 h 30 à 19 h 30.
• Maison des associations
Du lundi au vendredi :
8 h 30 à 12 h 30 - 13 h 30 à 18 h
Samedi : 9 h à 12 h 30.
Pendant les vacances scolaires
• Hôtel de Ville
Lundi, mardi, mercredi et vendredi
de 9 h 30 à 12 h 30
et de 13 h 30 à 17 h 30
Jeudi de 12 h 30 à 19 h 30
• Maison des associations
Du lundi au vendredi :
9 h 30 à 12 h 30 - 13 h 30 à 17 h 30.
La Ville s’est dotée d’un guichet numérique afin d’assurer la réception et l’instruction de vos demandes d’autorisation d’urbanisme sous forme dématérialisée. Plus besoin de faire des copies de vos documents et de se déplacer, le traitement de vos demandes se fait directement en ligne.
Pour les usagers les moins à l’aise avec l’outil numérique il est toujours possible de déposer en format papier le dossier en Mairie ou de l’adresser par courrier.
Sont concernés : les permis de construire, de démolir, les déclarations préalables de travaux, les certificats d’urbanisme et les permis d’aménager. Après enregistrement de votre demande sur le Guichet Unique, vous recevrez un Accusé d’Enregistrement Electronique (AEE) par courriel qui sera la preuve de la création de votre dossier.
La Commune sera également informée du dépôt d’un dossier et vous délivrera un accusé de réception électronique (ARE) ainsi qu’un numéro d’enregistrement par courriel.
Chaque échange avec l’administration génère un accusé de réception et une mise à jour de l’évolution de votre dossier, vous pourrez ainsi suivre l’avancement de votre demande et consulter les courriers et les documents de décision en temps réel.
Vous pouvez aussi utiliser le service en ligne du Ministère chargé de l’urbanisme ADAU « Assistance pour votre Demande d’Autorisation d’Urbanisme ». Destiné aux particuliers comme aux professionnels, il vous permet d’être guidé au plus près de vos besoins pour constituer un dossier complet (CERFA numérique) en indiquant l’ensemble des pièces attendues.
Le CERFA numérique obtenu (fichier PDF) pourra ensuite être téléversé sur le Guichet Unique.
Le Règlement Local de Publicité régit les publicités, les enseignes et les pré-enseignes affichées dans la Ville.
Ce document permet à la commune de protéger son cadre de vie en adaptant la réglementation nationale.
En présence d’un RLP, le Maire obtient la compétence d’instruction de dossier et de police de la publicité. Il régit trois types d’affichages :
Philippe Giudicelli
Maire-Adjoint en charge de l'Urbanisme,
du Patrimoine et de l'Habitat
L'équipe municipale souhaite que la ville de Bois d'Arcy conserve son cadre de vie agréable et son architecture de qualité. Notre Ville est plébiscitée pour son calme comme pour l’harmonie de son territoire et nous voulons qu’elle le reste !
C’est pourquoi l’ensemble des nouveaux programmes immobiliers restent à dimension humaine et ne dénaturent pas l’esprit de notre Ville.
Le Plan Local d’Urbanisme et le Règlement Local de Publicité sont les outils qui nous permettent d’encadrer tout nouveau projet et de conserver l’attractivité de notre territoire pour le tissu économique comme pour les nouveaux habitants.
1. Arrêté 2022-63 Périmètre d'agglomération
1. Arrêté 2022-298 Enquête publique
1. DL2021-26 Révision du Règlement Local de Publicité
1. DL2021-79 Débat sur orientations du Règlement Local de Publicité
1. DL2022-50 Bilan concertation et arrêt du projet