DOCUMENTS A CONSERVER A VIE |
PAPIERS DE FAMILLE
| - Livret de famille
- Contrat de mariage
- Jugement de divorce
- Acte de donation
- Livret militaire
- Livret de caisse d'épargne
- Testament
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DOSSIER SANTE
| - Accident de travail
- Carnet de santé
- Carnet de vaccination
- Carte de groupe sanguin
- Dossiers médicaux importants
- Dossiers d'accidents corporels
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TRAVAIL
| - Accusé de réception de votre dossier de liquidation
- Arrêt de travail
- Bulletin de paie
- Bulletin de versement des prestations à la Sécurité sociale
- Certificats de travail
- Contrats de travail
- Diplômes
- Lettre de licenciement
- Relevé des points de retraite
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FISCAL
| - Acte d'acquisition et succession
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DOCUMENTS A CONSERVER 30 ANS |
COMMUNICATION
| - Contrat de travaux effectués par des artisans
- Contrat d'assurance de construction
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DIVERS
| - Indemnités (licenciement)
- Contrats de prêts (remboursements)
- Reconnaissance de dette civile
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DOCUMENTS A CONSERVER 10 ANS |
FINANCE
| - Relevé de compte
- Talons de chèque et remises de chèque
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DIVERS
| - Billets à ordre
- Lettre de charge
- Reconnaissance de dette commerciale
- Facture et preuves de voyage important
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DOCUMENTS A CONSERVER 5 ANS |
ASSURANCES
| - Preuves de paiement des contrats d'assurance vie
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HABITATION
| - Contrat d'assurance
- Contrat de bail
- Correspondance avec le propriétaire
- Etat des lieux
- Factures des travaux d'amélioration
- Quittances de loyers et justificatifs de charges
- Titre de propriété après la mutation
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FISCAL
| - Avertissement du percepteur
- Documents concernant le paiement des impôts et taxes
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CONSOMMATION
| - Factures EDF-GDF
- Factures et preuves de paiement d'objet d'art, bijoux et fourrures
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DIVERS
| - Pension alimentaire
- Quittance de fermage
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DOCUMENTS A CONSERVER 4 ANS |
FISCAL
| - Avertissement, avis de mise en recouvrement
- Renseignements donnés à l'administration des finances
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DOCUMENTS A CONSERVER 3 ANS |
FISCAL
| - Taxe professionnelle
- Redevance Télévision
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SOCIAL
| - Attestations de paiement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales
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DOCUMENTS A CONSERVER 2 ANS |
ASSURANCE
| - Habitation
- Contrats d'assurance et avenant
- Contrôle technique
- Correspondance avec votre assurance
- Facture des réparations de votre véhicule
- Quittance de primes
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RETRAITE
| - Avis de paiement
- Contrats de prêts (entre deux et 10 ans)
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CONSOMMATION
| - Factures d'achats et preuves de paiement des petits appareils ménagers
- Factures d'entretien et de réparation
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DIVERS
| - Talons de mandats et virements
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DOCUMENTS A CONSERVER 1 AN |
DIVERS
| - Relevés des chèques postaux
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FISCAL
| - Taxe foncière et taxe d'habitation
- Élément de liste
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